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Copyright

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Aucune exploitation commerciale n’est autorisée et les clauses du présent paragraphe a) b) c) sont applicables. Le non-respect desdites clauses et de leurs interdictions constituent une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.

Chaque visiteur du site qui fournit des informations personnelles à l’Association des Amis du Bac à Voile Président Pierre Mallet consent à l’Association des Amis du Bac à Voile Président Pierre Mallet l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l’Association des Amis du Bac à Voile Président Pierre Mallet à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. L’Association des Amis du Bac à Voile Président Pierre Mallet s’engage à ne pas communiquer les informations recueillies à des tiers pour une exploitation commerciale.

Conditions d’utilisations

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Edouard Peres
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